1. Éditeur du site

Yona System
Chemin des Sports 10
1203 Genève
Suisse

Email : contact@yona-system.ch
Téléphone : +41 22 519 74 60
Numéro IDE : en cours d'obtention
TVA : non assujettie

Responsable de la publication : Clément Bieri

2. Hébergement

Le site yonasysteme.com est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias — Genève
Suisse
www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Yona System, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Yona System.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible de constituer une violation des droits d'auteur au sens de la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA, RS 231.1) et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

4. Marques

La marque « Yona System » ainsi que le logo associé sont la propriété de Yona System. Toute utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Logiciel Yona System

Le logiciel Yona System, son code source, son architecture, ses bases de données et ses interfaces sont protégés par la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA). Toute reproduction, décompilation, ingénierie inverse, modification ou diffusion non autorisée est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites pénales et civiles.

6. Liens hypertextes

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Liens entrants : Tout lien vers le présent site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de Yona System. Les liens en profondeur (deep linking) sont interdits sans accord écrit.

7. Responsabilité

Yona System s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, Yona System ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

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• Les interruptions ou indisponibilités du site pour quelque raison que ce soit
• Les dommages causés par des virus informatiques ou tout autre élément malveillant

8. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est régi par la Politique de confidentialité de Yona System, conforme à la nouvelle Loi fédérale sur la Protection des Données (nLPD, en vigueur depuis le 1er septembre 2023).

9. Cookies

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux du canton de Genève seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

📧 contact@yona-system.ch
📞 +41 22 519 74 60
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